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Marques déposées par la société SMAM Mutuelle
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L'EFFICACITE MUTUELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EFFICACITE MUTUELLE
SMAM Mutuelle

Numéro de dépôt :
98752393
Date de dépôt :
30/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2018

Présentation de la marque L'EFFICACITE MUTUELLE

Déposée le 30 septembre 1998 par la société SMAM Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EFFICACITE MUTUELLE »

Le déposant est la société SMAM Mutuelle domicilié(e) 45-49 avenue Jean Moulin,17034 LA ROCHELLE (dossier no 2377281) - 17034 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 337 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAM Mutuelle domicilié(e) 45-49 avenue Jean Moulin,17034 LA ROCHELLE (dossier no 2377281) - 17034 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EFFICACITE MUTUELLE est expirée depuis le 30 septembre 2018.

SMAM Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : SMAM PREVOYANCE , UMCAPI Union Mutualiste pour les Commerçants, Artisans et Professions Indépendantes , SIMPLY PRO , SMAM MUTUELLE VOUS POUVEZ COMPTER SUR ELLE ! , SMAM IARD , SMAM ASSURANCE , SMAM l'efficacité Mutuelle , SMAM IARD , SMAM COURTAGE


SMAM Mutuelle - 45-49 avenue Jean Moulin,17034 LA ROCHELLE (dossier no 2377281) - 17034 - France - SIREN 781337266


SMAM Mutuelle - 45-49 avenue Jean Moulin,17034 LA ROCHELLE (dossier no 2377281) - 17034 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2008 n°2377281 - Publication au BOPI 2008-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Assurance, mutuelle complémentaire Santé et prévoyance. Service de souscription d'assurances. Assurance vie, placements financiers, conseil en gestion de patrimoine. Services de santé et services d'opticiens. Assistance en cas de maladie ou d'hospitalisation à savoir garde à domicile, aide ménagère. Maisons de repos et de convalescence, maisons de retraite Service de soins à domicile.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.